L’agresse tue l’agresseur : la question de la legitime defense
Un terrible drame nous incite a nous arreter sur la question en legitime defense.
1° Pour repousser, de nuit, l’entree par effraction, violence ou ruse dans un lieu habite ;
2° Pour se defendre contre les auteurs de vols ou de pillages executes avec violence.” (art. 122-6 du code penal)
“N’est pas penalement responsable le webmaster qui, face a un danger actuel ou imminent qui menace elle-meme, autrui ou un beaucoup, accomplit un acte necessaire a Notre sauvegarde en personne ou du beaucoup, sauf quand il y a disproportion entre la faculte employes et la gravite en menace.” (art. 122-7 du code penal)
En resume, en presence de la agression deja commencee ou tout d’un danger certain, la loi nous donne le droit de nous defendre, y compris par la violence si c’est le seul moyen de faire obstacle a une violence preexistante.
Encore faut-il, pour que la legitime defense, que J’ai riposte apparaisse raisonnable via rapport a la nature de l’agression. C’est ce que l’article 122-5 souligne en indiquant qu’il ne devra gui?re y avoir disproportion entre la defense et l’attaque. Notamment, il n’est nullement admis de se defendre en donnant un coup de couteau contre un quidam dont l’agression n’est que verbale.
C’est surtout cette question en proportionnalite qui pose difficulte.
Di?s que l’agression se deroule, ainsi, surtout si elle est violente, l’esprit n’est que rarement disponible pour s’interroger via le cadre legal d’une riposte ni sur la proportionnalite attendue entre attaque et defense. Cela d’autant plus qu’il est en mesure de etre difficile a l’agresse d’apprecier avec brio la nature et surtout l’ampleur de l’agression. Entre autres, si l’agresseur a en main, de nuit, un pistolet en plastique, ainsi, menace de tirer sur l’agresse, celui-ci peut penser qu’il s’agit de la veritable arme et, via peur pour sa propre life ou celle des roches, choisir de blesser l’agresseur avec une arme (tel 1 couteau commande dans la maison), quand bien meme il apparaitra apri?s que le pistolet ne presentait aucun danger.
Ensuite, il n’existe jamais de proportionnalite parfaite. Peut-on entre autres voir que celui-ci y a proportionnalite entre attaque et defense si l’agresseur a pose i ci?te un couteau et que l’agresse se defend en tirant concernant lui avec un pistolet ? Dans le aussi sens, faut-il que l’agresse attende que l’agresseur se jette dans lui avec son couteau Afin de avoir le droit de se defendre, au va parfois ne pas avoir le dessus dans la bagarre qui s’en suit ? Ou, a l’inverse, la proportionnalite est-elle respectee des au cours que le passage apex a l’acte violent de l’agresseur est probable, voire seulement possible ?
Enfin, l’appreciation d’une menace reelle que represente l’agresseur reste i chaque fois Afin de partie subective. Un agresse possedant une certaine force physique ainsi que caractere se sentira peu menace la ou une personne fragile se sentira, dans la meme situation, dans un tres grave danger.
C’est Afin de toute ces raisons que la proportionnalite peut etre analysee de facon differente d’une personne a l’autre.
Devant la difficulte a cerner precisement les contours de la legitime defense, Divers seront tentes de dire : “Quitte a faire pencher la balance d’un cote, ce doit etre du cote de celui de l’agresse n’ayant jamais demande a l’agresseur de venir le menacer”. Dans une certaine mesure ce qui va etre approuve. En cas d’hesitation, Di?s Que Notre menace reste manifestement reelle et grave et que seul un leger doute subsiste sur la proportionnalite entre agression et riposte, le doute doit – comme toujours en matiere de justice – beneficier a l’agresse susceptible d’etre poursuivi en justice et lui permettre de ne point etre renvoye devant une juridiction penale (par classement sans suite ou non lieu), ou, si tel est l’eventualite de devenir relaxe (devant un tribunal correctionnel) ou acquitte (devant une cour d’assises).
Mais prendre trop de distance avec les regles juridiques peut aboutir a Plusieurs exces.
On voit plusieurs annees (le phenomene parait bon nombre plus rare maintenant), Cela reste arrive a quelques reprises que soient poursuivies des individus ayant tire dans des cambrioleurs qui s’enfuyaient. Et quelques lei§ons d’assises ont acquitte de tels individus.